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Le cylindre de Cyrus (539 av. J.-C.)

En 539 avant J.-C., les armées de Cyrus le Grand, premier roi de l’ancienne Perse, conquirent la ville de Babylone. Mais ce sont ses actions suivantes qui marquèrent une avancée importante pour l’humanité. Il libéra les esclaves, déclara que toutes les personnes avaient le droit de choisir leur propre religion et établit l’égalité raciale. Ces décrets et bien d’autres furent enregistrés sur un cylindre d’argile rédigé en akkadien et en caractères cunéiformes.

Connu aujourd’hui sous le nom de cylindre de Cyrus, ce document antique est maintenant identifié comme la première Déclaration des droits de l’Homme dans le monde. Il est traduit en chacune des six langues officielles de l’ONU et ses clauses sont analogues aux quatre premiers articles de la Déclaration universelle des droits de l’Homme.

La diffusion des droits de l’Homme

De Babylone, le concept des droits de l’Homme se répandit rapidement en Inde, en Grèce et enfin à Rome. Ici, le concept de « loi naturelle » est né de l’observation du fait que les gens avaient tendance à suivre certaines lois non écrites au cours de leur vie, et la loi romaine fut basée sur des idées rationnelles dérivées de la nature des choses.

Les documents affirmant les différents droits de l’individu, tels que la Magna Carta (1215), la Pétition de droit (1628), la Constitution des États-Unis (1787), la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen en France (1789), et la Déclaration des droits des États-Unis (1791) sont les précurseurs écrits de la plupart des documents contemporains concernant les droits de l’Homme.

La Magna Carta (1215)

La Magna Carta, ou « Grande Charte », représente sans doute l’influence la plus ancienne et la plus importante dans l’élaboration historique des lois en usage aujourd’hui dans le monde anglophone.

En 1215, à la suite de violations par le roi d’Angleterre Jean sans Terre d’un certain nombre de lois anciennes et de coutumes qui régissaient l’Angleterre, ses sujets le forcèrent à signer la Magna Carta, qui énumère ce qui plus tard allait être considéré comme les droits de l’Homme. Parmi eux figure le droit de l’Église à ne pas être soumise à l’influence d’un gouvernement, le droit de tous les citoyens libres à posséder et à hériter des biens et à être protégés contre des impôts excessifs. Elle a établi le droit des veuves ayant hérité de propriétés d’être libres de ne pas se remarier, et a établi les principes de jugement en bonne et due forme et les principes d’égalité devant la loi. Elle contenait également des dispositions interdisant la corruption et les abus des officiels.

Largement considérée comme l’un des documents juridiques les plus importants pour le développement de la démocratie moderne, la Magna Carta a marqué un tournant crucial dans la lutte pour assurer la liberté.

La Pétition de droit (1628)

L’étape suivante enregistrée dans le développement des droits de l’Homme fut la Pétition de droit, élaborée en 1628 par le Parlement anglais et envoyée à Charles I^er comme un exposé des libertés civiles. Le refus par le Parlement de financer la politique étrangère impopulaire du roi avait poussé son gouvernement à imposer des emprunts et à cantonner les troupes dans les maisons des habitants à titre de mesure d’économie. Des arrestations et des emprisonnements arbitraires pour opposition à ces mesures avaient déclenché au Parlement une violente hostilité contre Charles I^er et contre George Villiers, premier duc de Buckingham. La Pétition de droit, initiée par Sir Edward Coke, était fondée sur d’anciens statuts et d’anciennes chartes et s’appuyait sur 4 principes : (1) aucune taxe ne peut être levée sans le consentement du Parlement, (2) aucun sujet ne peut être emprisonné sans cause (réaffirmation du droit de l’habeas corpus), (3) aucun soldat ne peut être cantonné chez l’habitant et (4) la loi martiale ne peut être utilisée en temps de paix.

La Déclaration d’indépendance des États-Unis (1776)

Le 4 juillet 1776, le Congrès des États-Unis a ratifié la Déclaration d’indépendance. Son principal auteur, Thomas Jefferson, a rédigé la Déclaration pour établir formellement le fait que le Congrès avait voté le 2 juillet pour déclarer l’indépendance par rapport à la Grande-Bretagne, plus d’une année après la déclaration de la guerre d’Indépendance américaine, annonçant ainsi que les treize colonies américaines ne faisaient plus partie de l’Empire britannique. Le Congrès a fait paraître la Déclaration d’indépendance dans plusieurs publications. Elle a initialement été publiée sous forme d’une brochure imprimée qui a été largement distribuée et lue au public.

Du point de vue philosophique, la Déclaration a mis l’accent sur deux thèmes : les droits individuels et le droit à la révolution. Ces idées se sont largement répandues chez les Américains et se sont propagées dans le monde, influençant en particulier la Révolution française.

La Constitution des États-Unis d’Amérique (1787) et la Déclaration des droits (1791)

Écrite pendant l’été de 1787 à Philadelphie, la Constitution des États-Unis d’Amérique est la loi fondamentale du système de gouvernement fédéral des USA et le document de base du monde occidental. C’est la constitution nationale écrite la plus ancienne utilisée actuellement et elle définit les principaux organes du gouvernement, leurs juridictions et les droits fondamentaux des citoyens.

Les dix premiers amendements de la Constitution — la Déclaration des droits (Bill of Rights) — sont entrés en vigueur le 15 décembre 1791, limitant les pouvoirs du gouvernement fédéral des États-Unis et protégeant les droits de tous les citoyens, résidents et visiteurs sur le territoire américain.

La Déclaration des droits protège la liberté de parole, la liberté de religion, le droit de posséder et de transporter des armes, la liberté de se réunir et le droit de pétition. Elle interdit aussi les fouilles et les arrestations injustifiées, la punition cruelle et inhabituelle et les aveux sous contrainte. Parmi les protections légales qu’elle accorde, la Déclaration des droits interdit au Congrès d’adopter une loi quelconque concernant l’établissement de religions et au gouvernement fédéral de priver quiconque de la vie, de la liberté ou de propriétés en l’absence d’une décision de justice. Dans les cas de crime fédéral, elle exige la mise en accusation devant un grand jury pour tout délit capital, ou crime infamant, garantit un jugement public rapide par un jury impartial dans la région où le crime a été commis, et interdit la double accusation.

La Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen (1789)

En 1789, le peuple de France a renversé la monarchie absolue et a préparé le terrain pour l’instauration de la première République française. Six semaines après la prise de la Bastille, et à peine trois semaines après l’abolition du féodalisme, la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen a été adoptée par l’Assemblée constituante, première étape vers la rédaction d’une constitution pour la République française.

La Déclaration proclame que tous les citoyens doivent bénéficier des droits à la « liberté, propriété, sécurité et résistance à l’oppression ». Elle soutient que la nécessité d’une loi provient du fait que « l’exercice des droits naturels de chaque homme a pour seules limites le fait de permettre aux autres membres de la société de jouir de ces mêmes droits. » Ainsi, la Déclaration considère la loi comme une « expression de la volonté générale » destinée à soutenir cette égalité des droits et à interdire « seulement les actes nuisibles pour la société ».

La Première Convention de Genève (1864)

En 1864, seize pays européens et plusieurs États américains ont participé à une conférence à Genève, sur invitation du Conseil fédéral suisse, sur l’initiative du Comité de Genève. Cette conférence diplomatique s’est tenue en vue d’adopter une convention pour le traitement des soldats blessés au combat.

Les premiers principes énoncés dans la Convention et confirmés par les conventions de Genève suivantes prévoyaient l’obligation de prodiguer des soins sans discrimination au personnel militaire blessé et malade et de respecter les transports de personnels médicaux et d’équipements marqués du signe distinctif de la croix rouge sur fond blanc.